Mentions légales

Editeur

Stéphane MAZEAU

34160 Castries

SIRET : 81228517900022

Téléphone :06 66 44 21 36

Directeur de la publication : Stéphane Mazeau

 

Fournisseur d’hébergement

Son hébergement est assuré par la société OVH SAS, société de droit français au capital de 10 069 020 €, élisant domicile 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, inscrite au RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, n° de TVA FR 22 424 761 419, qui réalise cet hébergement via ses propres services.

Crédits

Concept original / Conception et développement : Stéphane MAZEAU

Directeur artistique : Stéphane MAZEAU

Directeur éditorial : Stéphane MAZEAU

Propriété Intellectuelle

Le présent site est protégé au titre de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteurs, dessins et modèles, marques, noms de domaine, brevets, savoir-faire, logiciels ou bases de données. Stéphane MAZEAU et/ou ses partenaires et/ou filiales reste(nt) propriétaire(s) de l’ensemble de ces contenus et droits associés.

Sur ces contenus, Stéphane MAZEAU vous accorde une licence limitée, non-exclusive, révocable, sans droit de sous-licencier pour les simples accès, navigation et utilisation liés au présent Site. Cette licence ne vous accorde aucun autre droit, en particulier d’exploitation commerciale de ces contenus. Vous pouvez faire une seule copie des pages Internet publiées sur le site conseils-et-expertises-batiment.com pour votre usage privé, personnel et non commercial, sous réserve que toute copie de ces pages Internet conserve toutes les mentions de « copyright » (droit d’auteur) et de droits exclusifs qui y figurent.

Aussi, à l’exception des dérogations expressément prévue ci-dessus et dans les Conditions Générales d’Utilisation, il vous est interdit de reproduire intégralement ou partiellement, par quelque procédé que ce soit, de distribuer, de publier, de transmettre, de modifier ou de vendre tout ou partie du contenu du site conseils-et-expertises-batiment.com, ou de créer des œuvres dérivées à partir de celui-ci.

La marque « Stéphane MAZEAU », son logo, déposés ou non, affichés sur le site conseils-et-expertises-batiment.com, sont et demeureront la propriété exclusive de de Stéphane MAZEAU. Toute reproduction, distribution, transmission, modification ou utilisation de ces marques sans accord exprès et préalable de Stéphane MAZEAU, pour quelque motif que ce soit, est interdite.

Il vous est interdit de supprimer tout avis de droit d’auteur, de marque ou d’autres droits exclusifs du site conseils-et-expertises-batiment.com ou de tout contenu qui y figure.